J.O. Numéro 129 du 6 Juin 2001
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Texte paru au JORF/LD page 08946
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Arrêté du 16 mai 2001 portant titularisation (aviation civile)
NOR : EQUA0100785A
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 16 mai 2001, M. Rioli (David), ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire, est titularisé dans son grade à compter du 10 mai 2001.